Transport Aérien des Marchandises Dangereuses
De toutes les méthodes de transport de fret, le transport aérien est de loin le plus sensible à l’emballage, l’étiquetage et la manutention appropriés des Marchandises Dangereuses. L’exploitation et la maintenance d’un aéronef en altitude sont déjà une tâche dangereuse, et les petits problèmes qui peuvent résulter d’une mauvaise manipulation d’une Marchandise Dangereuse peuvent rapidement prendre des proportions catastrophiques.
- L’air à l’intérieur des avions recircule rapidement, et toute fumée ou émanation potentiellement dangereuse peut rapidement nuire aux membres de l’équipage.
- Les incendies se propagent rapidement à l’intérieur des avions, et les équipages ont un espace et des temps de réaction limités.
- Les explosions énergétiques ou les projectiles peuvent blesser l’équipage essentiel ou dépressuriser la cabine, et provoquer des accidents graves ou mortels.
La majorité des avions exploités commercialement suivent les directives de l’Association du transport aérien international (IATA) et de l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI)
IATA - L’IATA est un consortium international de gouvernements et d’opérateurs du secteur privé qui contribue à définir des réglementations et des normes mutuellement reconnues pour le transport international de marchandises et de personnes, y compris des réglementations relatives au transport de marchandises dangereuses. De nombreuses autorités nationales de l’aviation civile suivent les directives de l’IATA, et pratiquement tous les opérateurs aériens internationaux et les aéroports internationaux suivent les normes de l’IATA.
OACI - L’OACI est une organisation spécialisée des Nations Unies qui soutient l’élaboration de normes d’aviation civile mutuellement reconnues parmi les États membres de l’ONU, y compris les réglementations en matière de sécurité aérienne.
L’OACI et l’IATA collaborent étroitement à l’élaboration et à la mise à disposition de réglementations relatives aux Marchandises Dangereuses, qui sont considérées comme des normes du secteur. L’IATA publie le « Règlement relatif aux Marchandises Dangereuses » (DGR) tandis que l’OACI publie les « Instructions Techniques pour la Sécurité du Transport Aérien des Marchandises Dangereuses », qui sont tous mis à jour en permanence. Ces réglementations ne se limitent pas à l’étiquetage et à la manutention, mais indiquent également les limites de quantité, les exigences en matière d’emballage spécialisé pour le transport aérien, les cargaisons qui ne peuvent pas voyager dans les avions de passagers, et restreignent complètement certaines Marchandises Dangereuses.
Pratiquement tous les vols commerciaux et privés qui opèrent à l’échelle internationale doivent respecter les normes de l’IATA et de l’OACI, y compris les normes relatives aux Marchandises Dangereuses. Les expéditeurs commerciaux, les fabricants, les fournisseurs, les aéroports et les sociétés de manutention au sol doivent comprendre ces réglementations et avoir une compréhension commune de la manière dont les Marchandises Dangereuses doit être transportées par voie aérienne. Les avions qui opèrent dans l’espace aérien national et qui ne traversent pas de frontière internationale sont du ressort de l’autorité de l’aviation civile (AAC) de ce pays. Les AAC nationales ont l’autonomie d’exploiter et de réglementer l’activité aéronautique dans leur propre espace aérien comme elles l’entendent, mais la plupart d’entre elles alignent étroitement leurs normes sur celles de l’OACI et de l’IATA. En outre, l’adoption commune des normes internationales relatives aux Marchandises Dangereuses permet aux pilotes et aux équipages d’opérer plus facilement dans plusieurs pays si nécessaire.
Les Marchandises Dangereuses transportées par voie aérienne seront examinées de près par les aéroports, les autorités des AAC, les exploitants d’aéronefs, les équipages et les compagnies d’assurance. L’ultime facteur déterminant de ce qui peut ou ne peut pas être chargé dans un avion est le responsable du chargement, l’équipage et le pilote, qui suivront les normes locales et internationales, et évalueront ce qui leur semble être sûr. Les chargeurs s’attendront toujours à ce que la cargaison de Marchandises Dangereuses soit correctement emballée et déclarée, à ce que les FDS/FDSM/FDSP soient fournies et à ce que les Marchandises Dangereuses soient inscrites sur les listes de colisage, et à ce que les personnes ou organisations qui prévoient d’expédier des Marchandises Dangereuses par voie aérienne identifient et travaillent avec des entreprises et des prestataires de services logistiques qui sont pleinement certifiés et autorisés à gérer, étiqueter et manipuler des Marchandises Dangereuses.
Déclaration des Marchandises Dangereuses de l’Expéditeur
La « Déclaration des Marchandises Dangereuses de l’Expéditeur » (en abrégé DMD et également connue sous le nom de Déclaration de l’Expéditeur pour les Marchandises Dangereuses ou HazDec) est un formulaire standard, accepté par l’ensemble du secteur, permettant de déclarer correctement les marchandises dangereuses lors de leur chargement à bord d’un avion. Les DMD doivent être soumises avec les documents habituels – tels que la liste de colisage – et être conservées avec la cargaison de Marchandises Dangereuses elle-même. Les opérateurs aériens, les aéroports, les équipes de manutention au sol et les assureurs se fient aux DMD pour identifier rapidement tous les dangers potentiels et comprendre comment évaluer les envois entrants. Par conséquent, la personne qui remplit et signe une DMD doit être dûment certifiée par un programme de certification en Marchandises Dangereuses accrédité par l’OACI ou l’IATA. De nombreux opérateurs aériens dans des contextes développés n’accepteront que les DMD de personnes certifiées. Une fausse déclaration ou une certification inappropriée sur une DMD peut entraîner de graves sanctions.
