Douanes
Termes courants en matière de douanes
| Exportation | Sortie physique et légale de marchandises à la frontière d'un pays ou d'un territoire national. |
|---|---|
| Importation | Entrée physique et légale de marchandises à la frontière d'un pays ou d'un territoire national. |
| Réexportation | Exportation en dehors d'un territoire douanier de marchandises précédemment importées dans ce territoire |
| Stockage/transport sous douane | Méthode de stockage ou de transport de marchandises qui ont déjà été exportées d'un territoire national ou qui doivent encore être importées. L'entrepôt ou le camion sont des « terrains internationaux ». |
| Dédouanement | Action d'importer légalement des marchandises par l'intermédiaire d'une autorité d'importation reconnue. |
| Agent | Tout tiers travaillant pour le compte d'une partie contractante. Les agents les plus courants en matière de dédouanement sont les « agents de dédouanement » et les « transitaires ». |
| Cargaison entravée | Cargaison qui est retenue et ne peut être importée dans un pays ou vers un territoire pour une raison quelconque. |
| Surestaries | Frais courant sur une cargaison retenue avant de passer en douane. Une cargaison entravée peut augmenter considérablement les frais de surestaries. |
| Frontière | Limite physique à l'entrée ou à la sortie d'un pays ou d'un territoire national. |
| Passage frontalier | Point de passage physique réel d'une frontière. |
| Point d'entrée | Point par lequel les marchandises sont importées. |
| Taxes/droits/tarifs d'importation | Frais légaux exigés par les gouvernements pour l'importation de marchandises. Chaque pays possède des réglementations très différentes. |
| Exonération | Lorsqu'une partie ou la totalité des taxes et/ou de la procédure d'importation est exonérée pour des marchandises ou des organisations spécifiques, généralement en réponse à des circonstances exceptionnelles. |
